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991 412 495

Active
Siren991 412 495Entrepreneur individuel MarseilleCréée le 16 septembre 2025

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 412 495

Dénomination
991 412 495
SIREN
991 412 495
SIRET (siège)
991 412 495 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23991412495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 412 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
Marseille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 991 412 495

SALON DE THE GATEAUX BOISSONS SANS ALCOOLS

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Dirigeants et représentants de 991 412 495

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 412 495

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MarseilleSiègeActif

    991 412 495 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 5610C

Conformité de 991 412 495

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 412 495. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 412 495 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 412 495

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-16 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

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