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991 495 946

Active
Siren991 495 946Entrepreneur individuel Arboys en BugeyCréée le 17 septembre 2025

8559B · Autres enseignements

Fiche d'identité de 991 495 946

Dénomination
991 495 946
SIREN
991 495 946
SIRET (siège)
991 495 946 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19991495946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 495 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
Arboys en Bugey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 495 946

Cours particuliers (primaire, collège et seconde générale) au domicile des élèves

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Dirigeants et représentants de 991 495 946

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 495 946

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Arboys en BugeySiègeActif

    991 495 946 00014 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 8559B

Conformité de 991 495 946

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 495 946. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 495 946 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 495 946

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025