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991 538 612

Active
Siren991 538 612Entrepreneur individuel Bouxières-aux-DamesCréée le 08 octobre 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 991 538 612

Dénomination
991 538 612
SIREN
991 538 612
SIRET (siège)
991 538 612 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74991538612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 538 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
08 octobre 2025
Siège social
Bouxières-aux-Dames
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 538 612

Confection d'accessoires, trousse , sac a dos pour enfant , chouchou , protège carnet de santé, bijoux de sac , et d'autre nouveautés qui arrivera au fur et à mesure.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 538 612

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 538 612

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bouxières-aux-DamesSiègeActif

    991 538 612 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 991 538 612

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 538 612

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 538 612. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 538 612 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 538 612

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-24 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2025