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991 574 138

Active
Siren991 574 138Entrepreneur individuel LantéfontaineCréée le 23 septembre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 991 574 138

Dénomination
991 574 138
SIREN
991 574 138
SIRET (siège)
991 574 138 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49991574138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 574 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
23 septembre 2025
Siège social
Lantéfontaine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 574 138

Créations de bijoux et d'objets de décorations

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 574 138

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 574 138

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LantéfontaineSiègeActif

    991 574 138 00012 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 991 574 138

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 septembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 574 138

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 574 138. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 574 138 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 574 138

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2025