991 614 090
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 991 614 090
INSEE- Dénomination
- 991 614 090
- SIREN
- 991 614 090
- SIRET (siège)
- 991 614 090 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13991614090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 614 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 21 octobre 2025
- Siège social
- Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 991 614 090
Conservation-restauration du Patrimoine, spécialité céramique, verre et émail, art contemporain, objets composites
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Dirigeants et représentants de 991 614 090
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 614 090
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ParisSiègeActif
991 614 090 00017 · ouvert le 18 septembre 2025 · NAF 9003A
Conformité de 991 614 090
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 614 090. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 614 090 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 614 090
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2025
Marchés publics de 991 614 090
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 991 614 090 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 206 k€.
Conservation restauration sculptures VDL
COMMUNE DE LYON (MAIRIE) · notifié le 11 mai 2026 · Procédure adaptée · 4 ans
206 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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