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991 660 523

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Siren991 660 523Entrepreneur individuel Berre-l'ÉtangCréée le 30 septembre 2025

1439Z · Fabrication d'autres articles à mailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 991 660 523

Dénomination
991 660 523
SIREN
991 660 523
SIRET (siège)
991 660 523 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20991660523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 660 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1439Z - Fabrication d'autres articles à mailles
Date de création
30 septembre 2025
Siège social
Berre-l'Étang
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 991 660 523

Fabrication artisanale et vente de poupées ou articles en crochet via des plateformes de vente en ligne.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 660 523

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 660 523

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Berre-l'ÉtangSiègeActif

    991 660 523 00010 · ouvert le 18 septembre 2025 · NAF 3240Z

Documents juridiques de 991 660 523

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 660 523

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 660 523. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 660 523 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 660 523

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2025

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