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991 692 880

Active
Siren991 692 880Entrepreneur individuel PontcharraCréée le 27 septembre 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 692 880

Dénomination
991 692 880
SIREN
991 692 880
SIRET (siège)
991 692 880 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91991692880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 692 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
27 septembre 2025
Siège social
Pontcharra
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 692 880

Fabrication d'accessoires textiles (chouchous, cotons démaquillants, pochettes, lacets, serviettes de cuisine, charlotte alimentaires et articles similaires)

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Dirigeants et représentants de 991 692 880

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 692 880

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PontcharraSiègeActif

    991 692 880 00016 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 1392Z

Conformité de 991 692 880

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 692 880. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 692 880 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 692 880

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2025

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