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991 849 498

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Siren991 849 498Entrepreneur individuel Saint-Loup-sur-SemouseCréée le 01 octobre 2025

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 849 498

Dénomination
991 849 498
SIREN
991 849 498
SIRET (siège)
991 849 498 00027
N° TVA intracommunautaire
FR77991849498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 849 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
01 octobre 2025
Siège social
Saint-Loup-sur-Semouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 991 849 498

Vente jouets pour enfants boisson non alcoolisé glace granita confiserie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 849 498

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 849 498

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Loup-sur-SemouseSiègeActif

    991 849 498 00027 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 4781Z

  • Luxeuil-les-BainsFermé

    991 849 498 00019 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 4782Z

Conformité de 991 849 498

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 849 498. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 849 498 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 849 498

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-01 · Début d'activité : 2025-09-25

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2025

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