991 860 362
Active8559A · Formation continue d'adultes
Fiche d'identité de 991 860 362
INSEE- Dénomination
- 991 860 362
- SIREN
- 991 860 362
- SIRET (siège)
- 991 860 362 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77991860362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 860 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 25 septembre 2025
- Siège social
- Castelnau-le-Lez
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 991 860 362
Formation professionnelle pour adultes
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Dirigeants et représentants de 991 860 362
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 860 362
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Castelnau-le-LezSiègeActif
991 860 362 00011 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 8559A
Conformité de 991 860 362
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 860 362. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 860 362 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 860 362
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 septembre 2025
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