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991 916 065

Active
Siren991 916 065Entrepreneur individuel Bourguignon-sous-MontbavinCréée le 26 septembre 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 916 065

Dénomination
991 916 065
SIREN
991 916 065
SIRET (siège)
991 916 065 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55991916065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 916 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
26 septembre 2025
Siège social
Bourguignon-sous-Montbavin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 916 065

Élevage canin

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Dirigeants et représentants de 991 916 065

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 916 065

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bourguignon-sous-MontbavinSiègeActif

    991 916 065 00014 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 0149Z

Conformité de 991 916 065

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 916 065. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 916 065 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 916 065

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2025

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