991 928 540
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Fiche d'identité de 991 928 540
INSEE- Dénomination
- 991 928 540
- SIREN
- 991 928 540
- SIRET (siège)
- 991 928 540 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR38991928540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 928 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 06 décembre 2025
- Siège social
- GRENOBLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 991 928 540
Activité des médecins généralistes
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Dirigeants et représentants de 991 928 540
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 928 540
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- GRENOBLESiègeActif
991 928 540 00020 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 8621Z
- LA TRONCHEFermé
991 928 540 00012 · ouvert le 06 décembre 2025 · NAF 8621Z
Conformité de 991 928 540
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 928 540. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 928 540 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 928 540
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2025
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