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991 933 417

Active
Siren991 933 417Entrepreneur individuel LespinasseCréée le 07 octobre 2025

4771Z · Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 991 933 417

Dénomination
991 933 417
SIREN
991 933 417
SIRET (siège)
991 933 417 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22991933417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 933 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Date de création
07 octobre 2025
Siège social
Lespinasse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 933 417

Vente de vêtements sur internet

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Dirigeants et représentants de 991 933 417

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 933 417

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LespinasseSiègeActif

    991 933 417 00016 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 4771Z

Documents juridiques de 991 933 417

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 933 417

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 933 417. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 933 417 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 933 417

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-07 · Début d'activité : 2025-09-30

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2025