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991 934 209

Active
Siren991 934 209Entrepreneur individuel Prévessin-MoënsCréée le 27 septembre 2025

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Documents

Fiche d'identité de 991 934 209

Dénomination
991 934 209
SIREN
991 934 209
SIRET (siège)
991 934 209 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70991934209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 934 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
27 septembre 2025
Siège social
Prévessin-Moëns
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 934 209

Art-thérapie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 934 209

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 934 209

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Prévessin-MoënsSiègeActif

    991 934 209 00016 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690F

Documents juridiques de 991 934 209

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 934 209

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 934 209. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 934 209 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 934 209

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2025