991 946 856
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Fiche d'identité de 991 946 856
INSEE- Dénomination
- 991 946 856
- SIREN
- 991 946 856
- SIRET (siège)
- 991 946 856 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR84991946856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 946 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 27 octobre 2025
- Siège social
- Vallières-sur-Fier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 991 946 856
Nettoyage de véhicules
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Dirigeants et représentants de 991 946 856
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 946 856
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Vallières-sur-FierSiègeActif
991 946 856 00010 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 4520A
Conformité de 991 946 856
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 946 856. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 946 856 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 946 856
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-30
- création
Date d'effet : 27 octobre 2025
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