991 948 662
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
Fiche d'identité de 991 948 662
INSEE- Dénomination
- 991 948 662
- SIREN
- 991 948 662
- SIRET (siège)
- 991 948 662 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70991948662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 948 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 29 octobre 2025
- Siège social
- Thonon-les-Bains
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 991 948 662
Fabrication d'objets en bois (gravure sur bois)
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Dirigeants et représentants de 991 948 662
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 948 662
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Thonon-les-BainsSiègeActif
991 948 662 00010 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4791B
Conformité de 991 948 662
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 948 662. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 948 662 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 948 662
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 29 octobre 2025
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