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992 070 375

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Siren992 070 375Entrepreneur individuel Saint-Cyr-l'ÉcoleCréée le 01 octobre 2025

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 992 070 375

Dénomination
992 070 375
SIREN
992 070 375
SIRET (siège)
992 070 375 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04992070375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 070 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
01 octobre 2025
Siège social
Saint-Cyr-l'École
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 070 375

conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Dirigeants et représentants de 992 070 375

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 070 375

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Cyr-l'ÉcoleSiègeActif

    992 070 375 00017 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 7740Z

Conformité de 992 070 375

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 070 375. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 070 375 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 070 375

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2025