992 285 494
Active4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles
Fiche d'identité de 992 285 494
INSEE- Dénomination
- 992 285 494
- SIREN
- 992 285 494
- SIRET (siège)
- 992 285 494 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20992285494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 285 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
- Date de création
- 06 octobre 2025
- Siège social
- Champanges
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 992 285 494
vente de bois de chauffage
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Dirigeants et représentants de 992 285 494
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 285 494
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ChampangesSiègeActif
992 285 494 00017 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4778B
Conformité de 992 285 494
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 285 494. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 285 494 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 285 494
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 06 octobre 2025
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