992 328 351
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 992 328 351
INSEE- Dénomination
- 992 328 351
- SIREN
- 992 328 351
- SIRET (siège)
- 992 328 351 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66992328351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 328 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 15 octobre 2025
- Siège social
- Billy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 992 328 351
Fabrication d'accessoires textiles pour enfants
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Dirigeants et représentants de 992 328 351
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 328 351
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BillySiègeActif
992 328 351 00018 · ouvert le 05 octobre 2025 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 992 328 351
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 992 328 351
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 328 351. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 328 351 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 328 351
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2025
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