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992 400 663

Active
Siren992 400 663Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 13 octobre 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 992 400 663

Dénomination
992 400 663
SIREN
992 400 663
SIRET (siège)
992 400 663 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13992400663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 400 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
13 octobre 2025
Siège social
Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 400 663

Vente à l'unité via internet de produits avec divers design, créés par moi, pour le milieu équin ainsi que la décoration murale.

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Dirigeants et représentants de 992 400 663

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 400 663

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    992 400 663 00017 · ouvert le 07 octobre 2025 · NAF 4791B

Conformité de 992 400 663

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 400 663. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 400 663 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 400 663

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-13 · Début d'activité : 2025-10-07

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2025

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