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992 447 227

Active
Siren992 447 227Entrepreneur individuel BillyCréée le 16 octobre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Fiche d'identité de 992 447 227

Dénomination
992 447 227
SIREN
992 447 227
SIRET (siège)
992 447 227 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25992447227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 447 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
16 octobre 2025
Siège social
Billy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 447 227

Création et vente de bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 992 447 227

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 447 227

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BillySiègeActif

    992 447 227 00016 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 3213Z

Conformité de 992 447 227

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 447 227. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 447 227 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 447 227

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-16 · Début d'activité : 2025-10-20

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2025