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992 533 380

Active
Siren992 533 380Entrepreneur individuel PierrerueCréée le 15 octobre 20251
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 992 533 380

Dénomination
992 533 380
SIREN
992 533 380
SIRET (siège)
992 533 380 00026
N° TVA intracommunautaire
FR76992533380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 533 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 octobre 2025
Effectif
1
Siège social
Pierrerue
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 533 380

Prestations d'architectures

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Finances de 992 533 380

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 992 533 380

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 533 380

2 établissements, dont 1 en activité.

  • PierrerueSiègeActif

    992 533 380 00026 · ouvert le 11 février 2026 · NAF 7111Z

  • Marseille 8e ArrondissementFermé

    992 533 380 00018 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 992 533 380

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 992 533 380

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 992 533 380. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 992 533 380

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 533 380. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 992 533 380 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 992 533 380 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 992 533 380

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2025

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