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992 591 719

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Siren992 591 719Entrepreneur individuel Fresnicourt-le-DolmenCréée le 13 octobre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 992 591 719

Dénomination
992 591 719
SIREN
992 591 719
SIRET (siège)
992 591 719 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08992591719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 591 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
13 octobre 2025
Siège social
Fresnicourt-le-Dolmen
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 591 719

Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Dirigeants et représentants de 992 591 719

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Établissements de 992 591 719

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Fresnicourt-le-DolmenSiègeActif

    992 591 719 00016 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 992 591 719

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 591 719. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 591 719 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 591 719

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2025