992 669 978
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
Fiche d'identité de 992 669 978
INSEE- Dénomination
- 992 669 978
- SIREN
- 992 669 978
- SIRET (siège)
- 992 669 978 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45992669978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 669 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 15 octobre 2025
- Siège social
- Chouze sur loire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 992 669 978
Travaux de couverture, zinguerie
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Dirigeants et représentants de 992 669 978
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 669 978
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Chouze sur loireSiègeActif
992 669 978 00015 · ouvert le 20 octobre 2025 · NAF 4391B
Documents juridiques de 992 669 978
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 992 669 978
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 669 978. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 669 978 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 669 978
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2025
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