992 670 349
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 992 670 349
INSEE- Dénomination
- 992 670 349
- SIREN
- 992 670 349
- SIRET (siège)
- 992 670 349 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91992670349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 670 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 octobre 2025
- Siège social
- Le Havre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 992 670 349
vente de confiserie et friandise ambulant
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Dirigeants et représentants de 992 670 349
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 670 349
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Le HavreSiègeActif
992 670 349 00016 · ouvert le 14 octobre 2025 · NAF 4781Z
Conformité de 992 670 349
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 670 349. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 670 349 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 670 349
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-14
- création
Date d'effet : 15 octobre 2025
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