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992 721 753

Active
Siren992 721 753Entrepreneur individuel ValbonneCréée le 24 octobre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 992 721 753

Dénomination
992 721 753
SIREN
992 721 753
SIRET (siège)
992 721 753 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73992721753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 721 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
24 octobre 2025
Siège social
Valbonne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 721 753

Création de bijoux (argile, perles, papier, métal, etc.) et de petits objets de décoration

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 992 721 753

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 721 753

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ValbonneSiègeActif

    992 721 753 00018 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 992 721 753

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 992 721 753

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 721 753. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 721 753 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 721 753

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2025