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992 860 049

Active
Siren992 860 049Entrepreneur individuel BelleyCréée le 25 octobre 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Fiche d'identité de 992 860 049

Dénomination
992 860 049
SIREN
992 860 049
SIRET (siège)
992 860 049 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92992860049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 860 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
25 octobre 2025
Siège social
Belley
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 860 049

Création de personnages en terre cuite et d'objets en matières de récupération.

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Dirigeants et représentants de 992 860 049

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 860 049

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BelleySiègeActif

    992 860 049 00012 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 2341Z

Conformité de 992 860 049

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 860 049. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 860 049 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 860 049

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2025