992 899 211
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Fiche d'identité de 992 899 211
INSEE- Dénomination
- 992 899 211
- SIREN
- 992 899 211
- SIRET (siège)
- 992 899 211 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14992899211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 899 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 23 octobre 2025
- Siège social
- Ribeauvillé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 992 899 211
APICULTURE
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Dirigeants et représentants de 992 899 211
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 899 211
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RibeauvilléSiègeActif
992 899 211 00013 · ouvert le 14 octobre 2025 · NAF 0149Z
Conformité de 992 899 211
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 899 211. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 899 211 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 899 211
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2025
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