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992 943 092

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Siren992 943 092Entrepreneur individuel Arsac-en-VelayCréée le 21 octobre 2025

8810B · Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Fiche d'identité de 992 943 092

Dénomination
992 943 092
SIREN
992 943 092
SIRET (siège)
992 943 092 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28992943092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 943 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8810B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
Date de création
21 octobre 2025
Siège social
Arsac-en-Velay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 992 943 092

Accompagnements de personnes en situations d'handicape médical et/ou social.

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Dirigeants et représentants de 992 943 092

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 943 092

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Arsac-en-VelaySiègeActif

    992 943 092 00013 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 8810B

Conformité de 992 943 092

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 943 092. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 943 092 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 943 092

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2025