992 970 335
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fiche d'identité de 992 970 335
INSEE- Dénomination
- 992 970 335
- SIREN
- 992 970 335
- SIRET (siège)
- 992 970 335 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR83992970335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 970 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 22 octobre 2025
- Siège social
- Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 992 970 335
Je suis artiste-auteur, spécialisée dans la création d'œuvres originales dans le domaine des arts visuels, notamment la peinture à l'aquarelle. Mon activité principale consiste à concevoir et réaliser des œuvres uniques, entièrement peintes à la main sur papier d'art. Par ailleurs, je pratique également la reproduction de certaines de mes créations sous forme de séries limitées, afin de proposer des œuvres accessibles tout en conservant une dimension artistique et une valeur d'originalité. Cette double démarche, associant création d'œuvres originales et reproduction en série limitée, s'inscrit pleinement dans le cadre du statut d'artiste-auteur, car elle repose sur un savoir-faire artistique, une expression personnelle et la protection des droits d'auteur.
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Finances de 992 970 335
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 992 970 335
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 970 335
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulonSiègeActif
992 970 335 00012 · ouvert le 21 octobre 2025 · NAF 9003B
Documents juridiques de 992 970 335
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de 992 970 335
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 992 970 335. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 992 970 335
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 970 335. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 970 335 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 992 970 335
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2025
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