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993 002 294

Active
Siren993 002 294Entrepreneur individuel Marles-les-MinesCréée le 14 novembre 2025

2312Z · Façonnage et transformation du verre plat

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 993 002 294

Dénomination
993 002 294
SIREN
993 002 294
SIRET (siège)
993 002 294 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27993002294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 002 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2312Z - Façonnage et transformation du verre plat
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
Marles-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 002 294

gravure sur faïence, verre, miroir et découpe et gravure sur bois

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Dirigeants et représentants de 993 002 294

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 002 294

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Marles-les-MinesSiègeActif

    993 002 294 00011 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 2312Z

Conformité de 993 002 294

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 002 294. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 002 294 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 002 294

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

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