993 033 711
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 993 033 711
INSEE- Dénomination
- 993 033 711
- SIREN
- 993 033 711
- SIRET (siège)
- 993 033 711 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91993033711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 033 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 28 octobre 2025
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 993 033 711
Creation artistique et production d'ouvres originales en linogravure et arts visuels. Vente de gravures et impressions artisanales. Activites musicales et ateliers artistiques
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Dirigeants et représentants de 993 033 711
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 033 711
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
993 033 711 00017 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 9003B
Conformité de 993 033 711
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 033 711. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 033 711 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 033 711
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-28 · Début d'activité : 2025-10-16
- création
Date d'effet : 28 octobre 2025
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