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993 135 458

Active
Siren993 135 458Entrepreneur individuel La Valette-du-VarCréée le 03 novembre 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 135 458

Dénomination
993 135 458
SIREN
993 135 458
SIRET (siège)
993 135 458 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73993135458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 135 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
03 novembre 2025
Siège social
La Valette-du-Var
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 135 458

Création d'articles en tissus, personnalisation textile, tout travail autour du tissu, travaux de couture, confections et retouches, créations artistiques à base de tissus, décoration et articles de décoration, création d'articles au crochet, au tricot, broderie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 135 458

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 135 458

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La Valette-du-VarSiègeActif

    993 135 458 00012 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 993 135 458

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 135 458

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 135 458. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 135 458 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 135 458

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2025

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