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993 397 405

Active
Siren993 397 405Entrepreneur individuel Saint-Étienne-d'OrtheCréée le 01 novembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 993 397 405

Dénomination
993 397 405
SIREN
993 397 405
SIRET (siège)
993 397 405 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20993397405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 397 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 novembre 2025
Siège social
Saint-Étienne-d'Orthe
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 397 405

Artiste plasticien

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Dirigeants et représentants de 993 397 405

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 397 405

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Étienne-d'OrtheSiègeActif

    993 397 405 00016 · ouvert le 31 octobre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 993 397 405

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 397 405. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 397 405 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 397 405

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2025

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