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993 544 501

Fermée
Siren993 544 501Entrepreneur individuel BronRadiée le 01 octobre 2026
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 993 544 501

Dénomination
993 544 501
SIREN
993 544 501
SIRET (siège)
993 544 501 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55993544501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 544 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4729Z
Date de création
07 novembre 2025
Date de radiation
01 octobre 2026
Siège social
Bron
Établissements
1
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 993 544 501

Vente au détail de produits naturels ,de confiseries orientales (lokoum),de legumes secs, de fruits secs, fruits à coque, d'épices, de thés et de savons artisanaux sur des stands situés dans les centres commerciaux, les marchés et les festivals.

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Finances de 993 544 501

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 993 544 501

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 544 501

1 établissement, dont 0 en activité.

  • BronSiègeFermé

    993 544 501 00014 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4729Z

Documents juridiques de 993 544 501

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Requête au juge commis à la surveillance du RCS ou ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS

Comptes annuels de 993 544 501

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 993 544 501. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 993 544 501

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 544 501. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 544 501 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 993 544 501

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-01

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2025