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993 698 000

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Siren993 698 000Entrepreneur individuel Boisné-La TudeCréée le 26 novembre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 698 000

Dénomination
993 698 000
SIREN
993 698 000
SIRET (siège)
993 698 000 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93993698000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 698 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
26 novembre 2025
Siège social
Boisné-La Tude
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 698 000

Création de bijoux fantaisie et porte clef

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Dirigeants et représentants de 993 698 000

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 698 000

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Boisné-La TudeSiègeActif

    993 698 000 00011 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 993 698 000

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 698 000

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 698 000. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 698 000 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 698 000

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2025

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