993 763 853
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Fiche d'identité de 993 763 853
INSEE- Dénomination
- 993 763 853
- SIREN
- 993 763 853
- SIRET (siège)
- 993 763 853 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63993763853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 763 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 13 novembre 2025
- Siège social
- Ballaison
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 993 763 853
Exploitation agricole à titre secondaire, située à Ballaison (74140). Activité principale : culture de fruits et plantes maraîchères Activités secondaires : apiculture artisanale (quelques ruches) et entretien de haies mellifères. Production destinée à la consommation familiale et à de petites ventes locales. Aucun salarié, exploitation individuelle sans bâtiment fixe (serre froide, abri d'outils léger).
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Dirigeants et représentants de 993 763 853
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 763 853
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- BallaisonSiègeActif
993 763 853 00013 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 0125Z
- BallaisonActif
993 763 853 00021 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6312Z
Conformité de 993 763 853
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 763 853. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 993 763 853 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 763 853
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01
- création
Date d'effet : 13 novembre 2025
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