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993 763 853

Active
Siren993 763 853Entrepreneur individuel BallaisonCréée le 13 novembre 2025

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Fiche d'identité de 993 763 853

Dénomination
993 763 853
SIREN
993 763 853
SIRET (siège)
993 763 853 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63993763853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 763 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
13 novembre 2025
Siège social
Ballaison
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 763 853

Exploitation agricole à titre secondaire, située à Ballaison (74140). Activité principale : culture de fruits et plantes maraîchères Activités secondaires : apiculture artisanale (quelques ruches) et entretien de haies mellifères. Production destinée à la consommation familiale et à de petites ventes locales. Aucun salarié, exploitation individuelle sans bâtiment fixe (serre froide, abri d'outils léger).

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Dirigeants et représentants de 993 763 853

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 763 853

2 établissements, dont 2 en activité.

  • BallaisonSiègeActif

    993 763 853 00013 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 0125Z

  • BallaisonActif

    993 763 853 00021 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6312Z

Conformité de 993 763 853

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 763 853. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 763 853 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 763 853

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2025