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993 769 579

Active
Siren993 769 579Entrepreneur individuel OyonnaxCréée le 27 novembre 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 993 769 579

Dénomination
993 769 579
SIREN
993 769 579
SIRET (siège)
993 769 579 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72993769579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 769 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
27 novembre 2025
Siège social
Oyonnax
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 769 579

vente en ligne de vêtements et accessoires de mode, e-commerce

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 769 579

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 769 579

1 établissement, dont 1 en activité.

  • OyonnaxSiègeActif

    993 769 579 00018 · ouvert le 21 décembre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 993 769 579

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 769 579

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 769 579. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 769 579 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 769 579

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-21

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2025