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993 770 312

Active
Siren993 770 312Entrepreneur individuel Grésy-sur-AixCréée le 11 novembre 2025

8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 770 312

Dénomination
993 770 312
SIREN
993 770 312
SIRET (siège)
993 770 312 00029
N° TVA intracommunautaire
FR40993770312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 770 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Date de création
11 novembre 2025
Siège social
Grésy-sur-Aix
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 770 312

Kinésithérapeute

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Dirigeants et représentants de 993 770 312

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 770 312

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Grésy-sur-AixSiègeActif

    993 770 312 00029 · ouvert le 11 novembre 2025 · NAF 8690E

  • Aix-les-BainsFermé

    993 770 312 00011 · ouvert le 11 novembre 2025 · NAF 8690E

Documents juridiques de 993 770 312

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 993 770 312

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 770 312. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 770 312 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 770 312

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 2025

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