Checkers

993 773 399

Active
Siren993 773 399Entrepreneur individuel Saint-Just-d'AvrayCréée le 14 novembre 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 993 773 399

Dénomination
993 773 399
SIREN
993 773 399
SIRET (siège)
993 773 399 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86993773399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 773 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
Saint-Just-d'Avray
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 773 399

APICULTEUR

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 773 399

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 773 399

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Just-d'AvraySiègeActif

    993 773 399 00015 · ouvert le 12 novembre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 993 773 399

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 993 773 399

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 773 399. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 773 399 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 773 399

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

Entreprises similaires

Même activité (élevage d'autres animaux), en France

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z