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Siren993 969 153Entrepreneur individuel La Motte-d'AveillansCréée le 29 novembre 2025

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 993 969 153

Dénomination
993 969 153
SIREN
993 969 153
SIRET (siège)
993 969 153 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13993969153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 969 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
29 novembre 2025
Siège social
La Motte-d'Aveillans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 969 153

fabrication d'objets en bois, en tissus, de goodies, personnalisation d'objets tels mugs, céramique, textiles gourdes, boucles d'oreilles, porte clés

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Dirigeants et représentants de 993 969 153

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 969 153

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La Motte-d'AveillansSiègeActif

    993 969 153 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 993 969 153

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 993 969 153

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 969 153. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 969 153 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 969 153

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2025