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993 991 223

Active
Siren993 991 223Entrepreneur individuel Corneilla-de-ConflentCréée le 17 novembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 993 991 223

Dénomination
993 991 223
SIREN
993 991 223
SIRET (siège)
993 991 223 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69993991223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 991 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
Corneilla-de-Conflent
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 991 223

Artiste auteur sculpture bois

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Dirigeants et représentants de 993 991 223

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 991 223

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Corneilla-de-ConflentSiègeActif

    993 991 223 00013 · ouvert le 14 novembre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 993 991 223

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 991 223. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 991 223 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 991 223

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

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