994 004 042
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 994 004 042
INSEE- Dénomination
- 994 004 042
- SIREN
- 994 004 042
- SIRET (siège)
- 994 004 042 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR17994004042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 004 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 17 novembre 2025
- Siège social
- Roquefort-la-Bédoule
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 994 004 042
Création peinture et d illustrations originales, vente en ligne( site, etsy, réseaux sociaux) et en présentiel ( marchés, salons) activité artistique relevant des artistes auteurs
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Dirigeants et représentants de 994 004 042
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 004 042
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Roquefort-la-BédouleSiègeActif
994 004 042 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9003A
Documents juridiques de 994 004 042
INPIConformité de 994 004 042
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 004 042. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 004 042 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 004 042
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2025
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