994 175 560
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 994 175 560
INSEE- Dénomination
- 994 175 560
- SIREN
- 994 175 560
- SIRET (siège)
- 994 175 560 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83994175560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 175 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 21 novembre 2025
- Siège social
- Moirans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 175 560
Ravalement de façades
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Dirigeants et représentants de 994 175 560
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 175 560
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MoiransSiègeActif
994 175 560 00014 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 4399C
Documents juridiques de 994 175 560
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 994 175 560
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 175 560. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 175 560 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 175 560
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2025
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