994 211 597
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 994 211 597
INSEE- Dénomination
- 994 211 597
- SIREN
- 994 211 597
- SIRET (siège)
- 994 211 597 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39994211597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 211 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 21 janvier 2026
- Siège social
- Bouxwiller
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 994 211 597
MACONNERIE
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Dirigeants et représentants de 994 211 597
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 211 597
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BouxwillerSiègeActif
994 211 597 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4399C
Documents juridiques de 994 211 597
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 994 211 597
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 211 597. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 211 597 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 211 597
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2026
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