994 227 916
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Fiche d'identité de 994 227 916
INSEE- Dénomination
- 994 227 916
- SIREN
- 994 227 916
- SIRET (siège)
- 994 227 916 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11994227916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 227 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 22 novembre 2025
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 994 227 916
Médecin généraliste remplaçant
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Dirigeants et représentants de 994 227 916
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 227 916
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
994 227 916 00016 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 8621Z
Conformité de 994 227 916
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 227 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 227 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 227 916
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2025
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