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994 227 916

Active
Siren994 227 916Entrepreneur individuel BesançonCréée le 22 novembre 2025

8621Z · Activité des médecins généralistes

Fiche d'identité de 994 227 916

Dénomination
994 227 916
SIREN
994 227 916
SIRET (siège)
994 227 916 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11994227916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 227 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
22 novembre 2025
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 227 916

Médecin généraliste remplaçant

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Dirigeants et représentants de 994 227 916

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 227 916

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    994 227 916 00016 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 8621Z

Conformité de 994 227 916

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 227 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 227 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 227 916

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2025