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994 391 860

Active
Siren994 391 860Entrepreneur individuel OstwaldCréée le 27 novembre 2025

8891B · Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Fiche d'identité de 994 391 860

Dénomination
994 391 860
SIREN
994 391 860
SIRET (siège)
994 391 860 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53994391860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 391 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8891B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Date de création
27 novembre 2025
Siège social
Ostwald
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 391 860

Accompagnement éducatif, social et comportemental, individuel et familial, sans hébergement, destiné aux enfants et adultes en situation de déficience (mental ou psychique). Mise en place de projets personnalisés visant l'autonomie, l'inclusion et le développement des capacités psychosociales à domicile, en établissement ou en milieu ordinaire.

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Dirigeants et représentants de 994 391 860

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 391 860

1 établissement, dont 1 en activité.

  • OstwaldSiègeActif

    994 391 860 00016 · ouvert le 26 novembre 2025 · NAF 8891B

Conformité de 994 391 860

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 391 860. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 391 860 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 391 860

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2025