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994 402 782

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Siren994 402 782Entrepreneur individuel Pont-du-ChâteauCréée le 17 décembre 2025

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 994 402 782

Dénomination
994 402 782
SIREN
994 402 782
SIRET (siège)
994 402 782 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33994402782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 402 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
17 décembre 2025
Siège social
Pont-du-Château
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 402 782

Fabrication d'œuvres décoratives en panneaux MDF découpés, assemblés en multicouches et peints en aplats nets. Réalisation de pièces artistiques intégrant des éléments en résine époxy et des systèmes lumineux LED. Conception, production et finition manuelle de tableaux, sculptures murales et objets décoratifs uniques. Vente directe de ces œuvres finies aux particuliers et aux professionnels.

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Dirigeants et représentants de 994 402 782

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 402 782

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Pont-du-ChâteauSiègeActif

    994 402 782 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 994 402 782

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 994 402 782

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 402 782. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 402 782 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 402 782

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2025