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994 514 271

Active
Siren994 514 271Entrepreneur individuel Saint-Alban-LeysseCréée le 01 décembre 2025

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 994 514 271

Dénomination
994 514 271
SIREN
994 514 271
SIRET (siège)
994 514 271 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44994514271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 514 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 décembre 2025
Siège social
Saint-Alban-Leysse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 514 271

Travaux manuels de la vigne

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Dirigeants et représentants de 994 514 271

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 514 271

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Alban-LeysseSiègeActif

    994 514 271 00018 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0121Z

Conformité de 994 514 271

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 514 271. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 514 271 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 514 271

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2025

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