994 565 273
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
Fiche d'identité de 994 565 273
INSEE- Dénomination
- 994 565 273
- SIREN
- 994 565 273
- SIRET (siège)
- 994 565 273 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR81994565273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 565 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 09 décembre 2025
- Siège social
- Domont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 565 273
vente d'accessoires et de bijoux fantaisies
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Dirigeants et représentants de 994 565 273
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 565 273
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- DomontSiègeActif
994 565 273 00012 · ouvert le 13 décembre 2025 · NAF 4791B
Documents juridiques de 994 565 273
INPIConformité de 994 565 273
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 565 273. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 565 273 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 565 273
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-09 · Début d'activité : 2025-12-13
- création
Date d'effet : 09 décembre 2025
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