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994 587 368

Active
Siren994 587 368Entrepreneur individuel ThorrencCréée le 20 décembre 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 994 587 368

Dénomination
994 587 368
SIREN
994 587 368
SIRET (siège)
994 587 368 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18994587368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 587 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
20 décembre 2025
Siège social
Thorrenc
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 994 587 368

Fabrication d'articles en céramique à usage utilitaire et ornemental

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Dirigeants et représentants de 994 587 368

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 587 368

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ThorrencSiègeActif

    994 587 368 00014 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 994 587 368

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 994 587 368

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 587 368. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 587 368 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 587 368

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2025